Index des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2024
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202409001 — Lio Transport - Région Occitanie - Organisation de l’accompagnement du transport scolaire
202409002 — Subvention État – fonds vert - 2024 - Amélioration énergétique de la salle polyvalente
202409003 — Subvention DETR – Rénovation et extension de la salle polyvalente
202409004 — Marché de maîtrise d’œuvre – Recomposition de la salle polyvalente - Avenant nº1
202409005 — Participation commune de Dorres – Restaurant scolaire 2023-2024
202409006 — Participation commune de Dorres – Garderie périscolaire 2023-2024
202409007 — Participation contrat de prévoyance aux agents communaux
202409008 — Avenant nº7 au bail du 10 juin 1953 – propriété départementale du Carlit – Convention pluriannuelle de pâturages sur les secteurs du Lanoux – Cahier des charges et règlement
202409009 — Bail de location secteur Lanoux - « GAEC de Patrieuse »
202409010 — Projet de création d’une centrale hydroélectrique – SHEM-ENGIE – Avenant à la promesse unilatérale avec droit d’option
202409011 — Modifications des limites de l’agglomération – RD10 – Lieu-dit « Les Escaldes » et rue des Lupins