Skip to content
Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes Logo

Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes

Les portes du Carlit

  • Accueil
    • Communications de la mairie
    • Plan du site internet
    • Formulaire de contact
  • La Mairie
    • Municipalité
      • Vos élues et élus
      • Commissions municipales
      • Référentes et référents de quartier
      • Nos partenaires
    • Publications
      • Bulletins municipaux
      • Comptes-rendus des conseils municipaux
      • Arrêtés municipaux
      • Actes dématérialisés
    • En action
      • Réalisations
      • Travaux
      • Marchés publics
  • Au quotidien
    • Enfance et jeunesse
      • Petite enfance
      • Jeunes
      • Scolarité
      • Périscolaire
      • Restauration scolaire
      • Transports scolaires
    • Séniors
      • Activités et Loisirs
      • Vos droits et services
    • Santé et social
      • Aide à la personne et à la famille
      • Numéros d’urgence
      • Professionnels de santé et du social
    • Vie locale
      • Agence postale
      • Distributeur de pain
      • Bibliothèque et boîte à lire
      • Transports
      • Déchèterie, gestion des déchets
      • Associations culturelles et sportives
      • Annuaire professionnel
  • Vos démarches
    • Urbanisme et réseau
      • Plan Local d’Urbanisme
      • Autorisation de travaux
      • Eau et assainissement
    • Espace public et prévention
      • Plan Communal de Sauvegarde
      • Occupation du domaine public
      • Animaux
    • Vie pratique
      • Nouveaux arrivants
      • Démarches administratives
        • Particuliers
        • Associations
        • Professionnels
      • Location de salles aux habitants
      • Cimetière
  • Tourisme, loisirs et patrimoine
    • Découvrir le village
      • Galerie photo
      • Présentation du village
      • Histoire du village
      • Patrimoine
    • Sorties et animations
      • Animations locales
      • Animations intercommunales
      • Animations transfrontalières
    • Activités
      • Activités de plein air
      • Activités en intérieur
    • Office de tourisme
    • Restaurants
    • Hébergement
      • Camping municipal
      • Hôtels et gîtes privés
  • Menu
Vos démarches » Vie pratique » Démarches administratives » Démarches administratives pour les particuliers

Démarches administratives pour les particuliers

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Mairie d’Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes

39 route des Pyrénées
66760 Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes

Formulaire de contact

04 68 30 22 89

Lundi à vendredi
08:30 – 12:00 / 13:30 – 17:00

© Mairie d'Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes 2026
A SiteOrigin Theme